Pic de pollution

Mesures d'urgence

Lors des périodes hivernales, notre pays connaît des pics de pollution qui sont dus principalement à l’accumulation de polluants provenant des gaz d’échappement des véhicules et à des conditions météorologiques particulières. La qualité de l’air est alors fortement dégradée, ce qui peut avoir des conséquence sur notre santé. Ces pics de pollutions sont d’intensité variable et peuvent durer de quelques heures à quelques jours.
Afin de réduire les conséquences de ces pics sur la santé, des mesures d'urgences sont prises 48h avant le pic de pollution. Ce délai de 48h est du à l'imprévisibilité des facteurs météorologiques.
Les mesures d'urgences sont déclinées en 3 niveaux en fonction de la durée et de l'intensité du pic de pollution à éviter. Elles vont de l'imposition de limite de vitesse à l'interdiction de circuler pour une partie ou pour l'ensemble des véhicules en passant par la gratuité et l'augmentation de l'offre des transports en commun.

Prévention des pics de pollution au quotidien

Ces pics de pollution peuvent être évités en travaillant sur notre comportement tout au long de l'année;

  • Éviter d'utiliser son propre véhicule pour favoriser les transports en commun, le vélo, la marche, le co-voiturage.
  • Si le recours à la voiture s'avère indispensable, adopter une conduite souple au volant.
  • Isoler et adapter son logement ou lieu de travail.

Demandes de dérogations

Des dérogations peuvent être accordées par l'autorité communale à des particuliers/entreprise en cas de restriction de la circulation. Pour obtenir cette autorisation, les demandeurs doivent démontrer l'absolue nécessité d'utiliser son véhicule à moteur durant la période hivernale:

Conditions nécessaires à la demande de dérogation :

  • Pour les particuliers : uniquement en cas de raison médicale.
  • Pour les entreprises : quatre critères ont été définis par la Région Bruxelloise :
  1.    l'incompatibilité d'horaire avec les transports publics
  2.    le devoir d'intervenir en urgence
  3.    la nécessité de devoir répondre à une crise probable
  4.    la distribution de repas


Les entreprises qui répondent à un de ces critères rentrent dans les conditions de demande de dérogation, et pourront motiver leur demande. La demande de dérogation est une responsabilité de l'employeur. Cette demande doit donc être introduite de manière groupée et accompagnée par une attestation officielle signée par la direction de l'entreprise (voir lien ci-dessous). Les pass octroyés (dérogations) sont nominatifs ou non-nominatifs (dans le cas d'équipe de garde ou d'horaire variable).

Les formulaires de demande de dérogation sont introduits soit au moyen du formulaire électronique via
Irisbox.

Soit au moyen du formulaire papier déposé ou envoyé auprès du service mobilité de la Commune de Saint-Josse. Après soumission de la demande et octroi de la dérogation par Bourgmestre, le pass devra être retiré sur place.
Ce pass devra être présenté lors de contrôle de police éventuel lors de limitation de circulation pour prouver la bonne obtention de la dérogation.

Le service Mobilité est accessible uniquement sur rdv au T 02 220 26 38 – .

Service de la Mobilité

avenue de l'Astronomie 12-13
1210 Bruxelles

Attention, l'Administration communale peut refuser toutes demandes introduite moins de 48h avant le pic de pollution. Il s'agit donc d'être prévoyant et d'entamer les démarches avant l'annonce d'un pic de pollution.

Pour de plus amples informations :
www.qualitedelair.brussels

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Dernière modification: 24.02.2017